Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TENTATION DU PASTEUR
M. Denis TISSOT

Numéro de dépôt :
3999794
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2023
LA TENTATION DU PASTEUR de Denis TISSOT

Présentation de la marque LA TENTATION DU PASTEUR

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par monsieur Denis TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TENTATION DU PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Denis TISSOT domicilié(e) 191 rue de la Cavalade - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LA TENTATION DU PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TENTATION DU PASTEUR est expirée depuis le 22 avril 2023.


M. Denis TISSOT - 191 rue de la Cavalade - 34000 - MONTPELLIER - France


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Vins en général.